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900 BCE
Droit ancien= rigorisme
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Period: 900 BCE to 500 BCE
Antiquité - 2poque Archaîque
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500 BCE
Droit classique= libéralisme
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Period: 500 BCE to 200
Antiquité classique
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191 BCE
loi Laetoria = tutelle de la jeunesse
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1 CE
loi iula = institutionnalisation du mariage
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50
Ier s : sénatus-consultes Velléin
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Period: 200 to 400
antiquité tardive
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212
edit de Caracalla= citoyenneté romaine à tout Ho libres du royaume
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259
interdiction du droit d'exposition
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300
importance de la Domus
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313
édit de Milan = liberté religieuse
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380
Edit de Thessalonique = christianisme dans l'état + sanctions des hérétiques
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Period: 400 to 1500
Moyen-Age
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401
Des le Ve installation des barbares
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450
Loi des 12 tables
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541
interdiction du droit de vie ou de mort
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701
Dès le VIII clergé répond au droit canonique
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701
Dès le VIIIe : réseaux de vassalité
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801
Dès le IXe critère de l'appartenance ethnique s'efface
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847
Capitulaire de Mersen = tout Ho libres choisi un seigneur
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900
Xe - XIIe = avènement capétien + féodalité + chute puissance publique
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1001
XIe= discrimination juifs
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1001
XI= mariage : contrôle religieux
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1050
Milieu XIe= indissolubilité du mariage
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1100
+ d'affranchissement car croissance éco
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1101
des XIIe émergence du TE composé d'Ho libres
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1101
Dès le XIIe mort civile des clerc
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1140
Edit de Gratien = fiancaille+conso= mariage indissoluble
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Period: 1500 to
époque moderne
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1501
dès le XVI mise en exergue royale du consentement des parents
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1545
Concile de Trente
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1579
Edit de Blois
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Edit de Nantes = protestants tolérés
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Edit de fontainebleau= protestant persécutés
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Code Noir
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XVIII = mariage : contrôle politique
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Edit de Tolérance = capacité juridique aux protestants
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Abolition de la mainmorte
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Period: to
Epoque contemporaine